1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par la société :

cms euro
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de [à compléter, ex : 1 000 €]
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Vienne sous le numéro 978 786 440
Code APE / NAF : 4520A – Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
N° de TVA intracommunautaire : [à compléter ou préciser “non attribué”]
Siège social : 11 Rue du Loup, 38070 Saint-Quentin-Fallavier, France
Représentant légal : M. Christian EUXIN, Président
Téléphone : [à compléter]
Adresse email : [à compléter]
Site web : [à compléter]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur, ex : o2switch]
Adresse : [adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [numéro de l’hébergeur]
Site web : [url de l’hébergeur]

3. Activité de l’entreprise

cms euro est spécialisée dans la vente, la livraison et, le cas échéant, l’aménagement de conteneurs maritimes à usage professionnel, industriel ou personnel.
Les services sont proposés à l’échelle nationale (France métropolitaine), avec des solutions personnalisées pour les professionnels et les particuliers.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive de cms euro, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, sans l’autorisation écrite de la société, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

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7. Responsabilité

cms euro s’efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions involontaires.
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait du site ou des informations présentes.

8. Droit applicable et juridiction compétente

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Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’utilisation du site sera soumis aux tribunaux compétents dans le ressort du siège social de la société.

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